Marque expirée - Marque en non vigueur

SPAO Systeme de Pompage Assisté par Ordinateur
K.P.G. SOLUTIONS SARL

Numéro de dépôt :
3452473
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
SPAO Systeme de Pompage Assisté par Ordinateur de K.P.G. SOLUTIONS

Présentation de la marque SPAO Systeme de Pompage Assisté par Ordinateur

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.P.G. SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAO Systeme de Pompage Assisté par Ordinateur »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.P.G. SOLUTIONS domicilié(e) 8 Place Madeleine,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 766 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour domicilié(e) 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAO Systeme de Pompage Assisté par Ordinateur est expirée depuis le 22 septembre 2016.

K.P.G. SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : IZIAD , SPAO , IZIAD


K.P.G. SOLUTIONS SARL - 8 Place Madeleine,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 490766490


Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour - 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Système de pompage de combustible assisté par ordinateur ; pompes auto-régulatrices à combustible.